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Rencontres Tsiganes

Archives par catégorie : Gens du Voyage

La Métropole Nice-Côte d’Azur condamnée par la justice 27 avril 2018

Le tribunal administratif, saisi par une association, a enjoint la Métropole de modifier trois dispositions du règlement intérieur jugées illégales.
Des dispositions restrictives avaient été incorporées dans le règlement intérieur de l’aire d’accueil des gens du voyage, située à Saint-Isidore, à proximité de la voie de contournement et du boulevard du Mercantour.Il s’agissait principalement d’une interdiction d’accès conditionnée à l’existence d’une décision de justice ou laissée à la discrétion du gestionnaire « pour raison de comportement ou de dette. »En cas d’occupation illégale, la Ville avait fixé à 30 euros par jour et par caravane, l’indemnité qui pouvait être réclamée. Enfin dans ce cas, l’interruption de la fourniture des fluides devenait possible.

http://www.nicematin.com/justice/accueil-des-gens-du-voyage-pourquoi-la-metropole-nice-cote-dazur-a-ete-condamnee-par-la-justice-218100

Réouverture de l’aire d’accueil de Saint Menet 27 avril 2018

En février 2017, l’aire d’accueil de Saint Menet est fermée pour y réaliser des travaux. Ceux-ci devaient durer un mois ! Au final, ce n’est que le 17 avril 2018 que l’aire a pu réouvrir, soit 14 mois après sa fermeture… Cette situation a contraint des familles à occuper des terrains de façon illégale, ce qui leur a valu des assignations en référé devant le tribunal de grande instance de Marseille. Par ailleurs, la qualité des travaux entrepris est loin, semble-t-il, d’être satisfaisante …

La Marseillaise 18-04-18 – Réouverture aire acceuil st menet

 

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« Monsieur le Maire, arrachez vos pancartes… » 2 mars 2018

« Monsieur le Maire, arrachez vos pancartes « Interdit aux nomades »…. » C’est le refrain d’une chanson interprétée par le chanteur tsigane Lick en 1970.

En 2018, le Maire de Jonage ne souhaite pas la présence de Gens du voyage sur sa commune et n’hésite pas à installer un panneau à l’entrée de la ville. Faut-il rappeler que cela est parfaitement illégal et discriminatoire ! Les services de l’Etat ont demandé en septembre 2017 le retrait de ce panneau mais, comme le prouve cette photo prise très récemment, il semblerait que Monsieur le Maire tarde à se plier à cette injonction !

Ci-joint le courrier adressé au maire de Jonage par l’ANGVC

Aff. Jonage- Lettre au maire 230218 enlèvement panneau

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Les Sénateurs font marche arrière 23 novembre 2017

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Dans leur majorité, les Sénateurs ont de la suite dans les idées. Depuis de nombreuses années, nombre d’entre eux n’ont eu de cesse de désigner les gens du voyage comme des gens dangereux et semeurs de désordre lorsque, avec de nombreuses caravanes, ils arrivent dans les villages et s’installent sans autorisation. Ces sénateurs, porte-paroles des maires, oublient de préciser que la loi du 5 juillet 2000 avait  prévu des aires de grands passages qui ne sont que très rarement opérationnelles. On a pu croire un instant que ce dossier avait été réglé par le vote de la loi du 24 janvier 2017 qui modifie profondément le statut des gens du voyage et leurs conditions de déplacement. Mais les préjugés ont la vie dure et certains Sénateurs sont toujours aussi hostiles lorsqu’il s’agit des gens du voyage comme on peut le constater à la lecture du compte-rendu des débats ci dessous .
Ci dessous le point de vue  de l’ANGVC  sur le sujet :

 

Personne ne doit être étonné de l’adoption du texte dont je vous adresse ci-joint le compte-rendu des débats au Sénat du 31 octobre sur la proposition de loi, unifiée par la commission des lois, des deux textes soumis cet été par les sénateurs Carle et Hervé.

On y retrouve souvent tous les arguments des uns et des autres groupes (pas toujours unanimes) déjà connus et défendus lors d’autres débats.

La question de la position gouvernementale est la plus intéressante à suivre pour nous aujourd’hui car nous ne disposions que de peu d’éléments quant aux orientations fixées par la Présidence et le 1er Ministre sur ces questions. Nous avons maintenant une idée plus précise de ce qui pourrait être négocié ou non avec les collectivités.

Attendons de voir l’urgence avec laquelle l’Assemblée Nationale inscrira ce texte à son agenda – elle pourrait rendre sa pareille au Sénat, qui avait refusé de l’inscrire à son agenda, après l’adoption de la proposition de loi de D. Raimbourg en 2015 – et ce qui pourrait être défendu par la majorité ou concédé à l’opposition. Ne doutons pas que le contexte du terrain servira de baromètre, notamment l’actualité en région des passages des grands groupes.

 

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Une importante décision de la Cour d’Appel de Versailles 23 novembre 2017

Photo Vanessa Nessren

Une message de l’ANGVC

Une belle décision obtenue devant la cour d’appel de Versailles qui a annulé un arrêté préfectoral de mise en demeure de quitter les lieux (procédure spéciale prévue par la loi du 5 juillet 2000 pour les Gens du Voyage) et une décision du tribunal administratif pris il y a 2 ans et qui avaient abouti à l’expulsion de plusieurs familles qui vivaient sur un terrain depuis de longues années.

Si la décision avait été exécutée – après annulation d’une première mise en demeure qui laissait 2 ou 3 jours seulement aux familles pour quitter le terrain – l’enjeu de l’appel était de dénoncer l’usage de cette procédure administrative d’exception contre les familles sur le simple motif qu’il y avait des caravanes sur le terrain. La Cour d’appel de Versailles nous a suivi et cela sera sans doute utile en d’autres lieux.

Reste que ces familles ont été précarisées et mises dans l’errance encore plus profondément depuis leur éviction du terrain où elles habitaient depuis près de 20 ans. Sur cet aspect, on étudie ce qui serait possible de faire.

Bonne lecture.

CAA Versailles 171017 anonym.- Annul. arrêté expulsion Bièvres – loi Besson pas applicable aux sédentaires

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Un décret modifie sensiblement les modalités de domiciliation des voyageurs 23 novembre 2017

En application de la loi du 24 janvier 2017 qui a profondément modifié le statut de gens du voyage, le Ministère de l’Intérieur publie un décret qui  précise notamment les nouvelles modalités de domiciliation pour les personnes qui n’ont pas de résidence fixe. On lira ci dessous l’avis de la FNASAT  sur les conséquences  pratiques de ce nouveau texte qui concerne les familles de voyageurs mais aussi celles qui se sont sédentarisées. Ce décret n°2017-1522 relatif aux personnes n’ayant en France ni domicile ni résidence fixe, pris pour l’application de certains articles de la loi égalité et citoyenneté a été publié au Journal officiel le 4 novembre dernier.

La loi du 27 janvier 2017 relative à l’égalité et la citoyenneté – et plus particulièrement ses articles 150, 194 et 195 – a procédé à un sérieux nettoyage des dispositions relatives aux gens du voyage (voir notre article ci-dessous du 28 avril 2017). Elle a notamment supprimé certaines dispositions plongeant leurs racines dans l’Ancien Régime, comme l’obligation de détenir un « livret de circulation », ou d’autres plus récentes mais tout aussi dépassées comme la loi du 3 janvier 1969 relative à l’exercice des activités ambulantes et au régime applicable aux personnes circulant en France sans domicile ni résidence fixe. La loi Egalité et Citoyenneté a également revu à la hausse les droits et l’accompagnement des gens du voyage, tout en renforçant les possibilités d’évacuation forcée des campements illicites. Un décret du 2 novembre 2017 met en œuvre ces dispositions.

Disparition de la « commune de rattachement »

L’essentiel du décret du 2 novembre vise à prendre en compte les conséquences de l’article 195 de la loi Egalité et Citoyenneté, qui a abrogé la loi du 3 janvier 1969. Le décret apporte ainsi des modifications aux articles réglementaires d’une dizaine de codes (Code pénal, procédure pénale, service national, commerce, environnement, sécurité intérieure, travail, justice administrative), ainsi qu’à ceux de plusieurs décrets. Le principal aménagement consiste à tenir compte de la possibilité de domiciliation ouverte désormais aux gens du voyage. La référence à « la commune de rattachement » est ainsi remplacée par celle de centre communal ou intercommunal d’action sociale (CCAS) ou de l’organisme auprès duquel les personnes concernées ont fait élection de domicile, conformément à l’article 264-1 du Code de l’action sociale et des familles. Celui-ci, modifié par la loi Alur (pour l’accès au logement et un urbanisme rénové) du 24 mars 2014, prévoit en effet que « pour prétendre au service des prestations sociales légales, réglementaires et conventionnelles, à l’exercice des droits civils qui leur sont reconnus par la loi, ainsi qu’à la délivrance d’un titre national d’identité, à l’inscription sur les listes électorales ou à l’aide juridictionnelle, les personnes sans domicile stable doivent élire domicile soit auprès d’un centre communal ou intercommunal d’action sociale, soit auprès d’un organisme agréé à cet effet ».
Le décret prévoit aussi des dispositions spécifiques pour certaines situations particulières, comme les notifications effectuées par les services de police ou de gendarmerie.

La domiciliation devient la règle

Le décret du 2 novembre abroge également d’autres textes réglementaires, comme le décret du 31 juillet 1970, qui mettait en œuvre certaines dispositions de la loi du 3 janvier 1969, elle-même abrogée.
Pour sa part, l’article 15 du décret du 2 novembre met en œuvre une disposition de l’article 195 de la loi Egalité et Citoyenneté prévoyant que, pendant une durée de deux ans à compter de la publication de la loi, les personnes précédemment rattachées à une commune en application de la loi de 1969 et qui n’ont pas établi de domicile ou de domiciliation auprès d’un autre organisme « sont de droit domiciliées auprès du centre communal d’action sociale de cette commune ou du centre intercommunal d’action sociale dont dépend cette commune ». Il prévoit que, pour déterminer le CCAS ou le Cias compétent, les intéressés peuvent produire un arrêté en cours de validité à la date de loi (27 janvier 2017) prononçant leur rattachement à une commune, un livret spécial ou un livret de circulation en cours de validité à la même date, un récépissé de dépôt d’une demande de prorogation de validité du livret spécial ou du livret de circulation, ou encore une attestation de perte, de vol, de destruction ou de détérioration du livret spécial ou du livret de circulation en cours de validité.
Enfin, l’article 16 du décret met en œuvre l’article 150 de la loi Egalité et Citoyenneté. Celui-ci ramène de 72 heures à 48 heures le délai dont dispose le juge administratif pour statuer sur un recours dirigé contre un arrêté de mise en demeure de quitter les lieux.

L’analyse du pôle juridique de la FNASAT :

La loi égalité et citoyenneté avait abrogé la loi n°69-3 du 3 janvier 1969, mais également procédé à un nettoyage législatif (lois) dans de nombreux domaines. Ce décret va permettre de rendre ces changements enfin effectifs dans leur application réglementaire (décrets).

Ainsi, les titres de circulation ne sont plus des pièces justificatives de domicile. De même, l’élection de domicile se substitue à la commune de rattachement dans l’ensemble des dispositifs où elle figurait encore. C’est donc la fin du régime d’exception et de la dualité domiciliaire pour les gens du voyage en France, qui rejoignent le « droit commun » des personnes sans domicile stable.

Concrètement, ils peuvent désormais par exemple se faire délivrer une carte nationale d’identité à l’adresse de leur élection de domicile, mais aussi immatriculer leur entreprise à cette même adresse.

Nous sommes également rassurés quant aux obligations fiscales qui sont renvoyées de manière globale vers l’élection de domicile, évitant ainsi une complexité prévisible.

En attendant une note d’information rédigée, vous trouverez le détail de ces mesures dans le tableur ci-joint, par thème, avec des liens directs vers les textes en vigueur.

Nous devons cependant rester vigilant sur l’application de ces nouvelles dispositions, notamment en veillant à ce que l’adresse des personnes domiciliées ne mentionne pas le nom de l’organisme domiciliataire, afin de ne pas les stigmatiser. Je vous invite d’ailleurs à me signaler les dysfonctionnements administratifs éventuels, que nous ne manqueront pas de faire remonter aux autorités compétentes.

Vous verrez également que dans certains domaines, les arrêtés pris en application de ces décrets ne sont pas encore modifiés  : ils ne devraient pour autant pas entraver leur mise en œuvre.

Dans quelques semaines, l’instruction ministérielle de 2016 sur la domiciliation devrait être modifiée et prendre en compte ces changements.

Enfin, ce décret fixe les pièces justificatives pour la période transitoire de deux ans quant à la possibilité d’une élection de domicile dans la commune correspondant à celle de l’ancien rattachement administratif et quant à l’inscription au registre du commerce ou au répertoire des métiers à partir de la commune de rattachement.

Il rend également effectif la diminution (de 72 à 48h) du délai dans lequel le juge administratif doit statuer dans le cadre d’une procédure administrative d’évacuation forcée.

Jérôme WEINHARD
Animateur du pôle juridique
FNASAT-Gens du voyage
59, rue de l’Ourcq – 75 019 Paris

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Saint-Menet, une aire d’accueil toujours à l’abandon… 23 novembre 2017

Depuis le mois de février 2017, la seule aire d’accueil de Marseille est fermée pour travaux. Ceux-ci devaient durer un mois ! A ce jour, nul ne sait à quelle date l’aire sera réouverte…

Ci-dessous l’article de Marsactu du 13 novembre 2017 :

marsactu-depuis-fevrier-il-ny-a-plus-daire-daccueil-pour-les-gens-du-voyage-a-marseille

 

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Les commissions départementales consultatives des gens du voyage 20 octobre 2017

Le décret n°2017-921 du 9 mai 2017 a modifié la composition et le fonctionnement des commissions départementales consultatives des gens du voyage (voir le décret ci-après).

Rencontres tsiganes sera présente dans 3 commissions : dans les Bouches-du-Rhône, le Vaucluse et le Var.

Le rôle des associations est prépondérant dans ces commissions. Elles seront force de propositions, puissance d’alerte et de vigilance extrême.

Dans ces départements, un nouveau Schéma d’accueil des gens du voyage doit être élaboré.

Le bilan des réalisations des aires d’accueil au titre des précédents Schémas est particulièrement médiocre. Dans les Bouches-du-Rhône, 32 aires d’accueil destinées à un millier de personnes étaient prévues; 9 aires ont été réalisées pour accueillir 350 personnes. Dans le Var, 6 aires de grand passage prévues; 4 réalisées; 11 aires d’accueil programmées et seulement 5 ont été mises en place.

A noter que depuis janvier 2016, la réalisation des aires d’accueil relève des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) du département ou de la Métropole Aix-Marseille pour ce qui concerne le périmètre de celle-ci.

Certaines communes revendiquent déjà ce transfert de compétences pour justifier leur immobilisme en la matière.

Rencontres tsiganes a souhaité obtenir, de la part de l’Etat, la liste des communes concernées n’ayant pas prévu la réalisation des aires d’accueil dans leur Plan Local d’Urbanisme. Sans succès à ce jour.

 

A souligner enfin l’initiative de la direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) du Var qui a réuni les associations qui interviennent auprès des gens du voyage le 18 octobre 2017 pour concerter sur le projet du nouveau Schéma d’accueil. Echanges et propositions étaient à l’ordre du jour. Cela méritait d’être dit !

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Exposition NOMAD à Marseille 20 octobre 2017

 

Une invitation du centre social de l’aire d’accueil de Saint Menet à Marseille :

Madame, Monsieur,

Dans le cadre de ses missions auprès des personnes issues de la communauté des Gens du Voyage, le centre social de Saint-Menet s’est investi dans la réalisation d’un photo-reportage.

Cette œuvre photographique, réalisée entre avril 2016 et août 2017, oscille entre réalisme et grâce, et témoigne du quotidien de l’aire d’accueil des Gens du Voyage de Marseille.

L’implication de l’équipe éducative du centre social, la pertinence et la passion d’une photographe (Vanessa Nessren) ainsi que le soutien de la C.A.F des Bouches du Rhône et de la galerie d’art « Les Voûtes Virgo » nous permettent aujourd’hui de vous convier au vernissage de l’exposition NOMAD.

Ce vernissage aura lieu le jeudi 26 octobre,

 Voûte Virgo,

12 quai de la Tourette,13 002 Marseille

A partir de 18H30 

Veuillez trouver en pièce jointe un descriptif de l’exposition.

Comptant sur votre soutien, nous vous adressons nos sincères salutations.

Centre social CCO St Menet                                                                                                                                                                       Les Voûtes Virgo

Accueil : 06.33.95.76.86                                                                                                                                                                            Highlights info row image  06 45 84 82 58

Frédéric Gaillot : 07.82.87.56.70                                                                                                                                                               https://www.facebook.com/VouteVirgo/

Texte descriptif de l’exposition NOMADAffiche

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« Des aires » un webdocumentaire de Gaëlla Loiseau 20 septembre 2017

En caravane, en yourte ou en camion, qu’ils soient saisonniers, néo-travellers ou gens du voyage, tous peinent à se frayer une place entre l’intransigeance de la règle et la porosité du droit. Des Aires est un webdocumentaire réalisé par Gaëlla Loiseau dans le cadre d’une thèse en sociologie. Il met en exergue des situations rencontrées lors de son travail de terrain et propose un cheminement qui s’approche de l’enquête sociologique elle-même.

« Dans un premier temps, nous présenterons une ou deux situations de gens du voyage cherchant à se sédentariser. Nous verrons que cette notion de sédentarisation est complexe à cerner et qu’elle s’inscrit dans un contexte relationnel paradoxal entre voyageurs et sédentaires.

Dans un second temps nous découvrirons le cheminement émancipatoire dune jeune femme Violette aux prises avec les normes, les contraintes et les contradictions inhérentes à son identité de voyageuse. Nous entrons dans son histoire, qui traverse celle de l’ensemble des gens du voyage, avec un regard ethnographique qui nous permet d’appréhender l’univers voyageur tel qu’il est vécu. » Gaëlla Loiseau

Gaëlla Loiseau :  après des études d’ethnologie (université de Bordeaux) et de sociologie (Paris Est Créteil), elle a travaillé une dizaine d’année comme médiatrice auprès des gens du voyage. Titulaire d’un Master en droit public (université de Montpellier), elle est aujourd’hui doctorante en sociologie à l’Université du Havre. Gaëlla Loiseau a coordonné en 2015 un ouvrage collectif intitulé « Actualité de l’habitat temporaire. De l’habitat rêvé à l’habitat contraint » (Terra HN Editions)

LE WEB-DOCUMENTAIRE EST EN LIGNE  www.desaires.fr